Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance (organisation)

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De: Sylvain STAELS
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Titulaire de brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Régis LORET
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Titulaire de brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Philippe RICOU
suppléant, Bureau Veritas
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Nicolas LE MOUROUX
suppléant, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Arnaud LE GALL
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Benjamin COLLIER
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Techniciens de sociétés de classification habilitées
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Philippe SUBRERO
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: François ROSE
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Patrice LAURENT
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Jean-Pierre BROUNS
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Yves ROUILLE
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Sébastien MILCENDEAU
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Alexis GRANGE
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Grégoire DOLTO
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Alexandre COCHERIL
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Exequiel CANO LANZA
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques (dont deux constructeurs)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du ministère chargé de la mer affecté
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Sylvain MOYNAULT
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du ministère chargé de la mer affecté
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Jean-Claude SCHELLINO
suppléant (UFM-FGTE-CFDT)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant des organisations syndicales des gens de mer les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Gérard RIVOAL
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Marc JACOB
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Dominique SERRE
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Guy SALLENAVE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Marcel VAISBROIT
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Daniel TISSOT
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Frédéric DENEFLE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération des sociétés d'assurance
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Olivier PIROUX
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Damien CHEVALLIER
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Corine ARCHAMBAUD
titulaire (UFM-FGTE-CFDT)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant des organisations syndicales des gens de mer les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Michelle GAGNE
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération des sociétés d'assurance
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Léger (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Chevalier (Damien)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants pour les questions relatives à la réglementation ou au contrôle de la sécurité des navires
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Coppe (Jean-Léopold)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Pomaré (Stellio)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Staels (Sylvain)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Loret (Régis)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires à utilisation commerciale
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Ricou (Philippe)
suppléant, Bureau Véritas
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Mouroux (Nicolas)
suppléant, Lloyd's Register
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Le Gall (Arnaud)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Collier (Benjamin)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de sociétés de classification habilitées différentes
dont l'une française
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants des Assureurs maritimes et transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Merre (André)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Martinez (Ange)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Rouillé (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lompech (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Kruyskamp (Guillaume)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Jacob (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Bozec (Jean-Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: André (Stéphane)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants des Assureurs maritimes et transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Davo (Joël)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Coppe (Jean-Léopold)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargés de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Comité d'études et de services des assureurs maritimes et transports de France
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Staels (Sylvain)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Loret (Régis)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Fournier (Laurent)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Dufour (Jean-Marie)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Pradelle (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Martinez (Ange)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Lavoix (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Jacob (Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Rouillé (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Lompech (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Kruyskamp (Guillaume)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Dolto (Grégoire)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: ET DE LA MER
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Bozec (Jean-Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: André (Stéphane)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Comité d'études et de services des assureurs maritimes et transports de France
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Mourot (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Debove (Christophe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Piroux (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Keraudran (Stéphane)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Lompech (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Subrero (Philippe)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Rose (François)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Laurent (Patrice)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Brouns (Jean-Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Mareau (Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Arino (Henri)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Racoupeau (Olivier)
titulaires
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Gainza (Pierre)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Cano (Exequiel)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Belmont (Bruno)
de Kerangat (Yves)
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Fournier (Laurent)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentant du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Gagne (Michelle)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Charles (Jacques)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Barillet (Yannick)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Bale (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Kéraudran (Stéphane)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Desmoulins (Xavier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministère chargé de la marine marchande
affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Pâris (Thierry)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Azou (François)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Rezé (Michel)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Subrero (Philippe)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Presles (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Paulet (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Mareau (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Arino (Henri)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Mesnier (Olivier)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Garcia (Jean-Louis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Da Rold (Laurent)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Belmont (Bruno)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Pernet (Mélanie)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du brevet permettant le commandement de navires de plaisance à utilisation collective
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Guthmann (Julie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Tabuteau (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Siguier (Gérard)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Appriou (Jack)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la marine marchande affectés à un service central ou extérieur
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Barillet (Yannick)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Bale (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Van Peteghem (Marc)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Subrero (Philippe)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Presles (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Paulet (Dominique)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: O'Neill (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: de La Buharaye (Alain-Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Le Strat (Olivier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Sallenave (Guy)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Mesnier (Olivier)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Garcia (Jean-Louis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Da Rold (Laurent)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Belmont (Bruno)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Guthmann (Julie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Ricou (Philippe)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Bury (Denis)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants d'une société française de classification agréée
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Thiolat (Jacques)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Sabin (Gilles)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Pradelle (Daniel)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Lafitte (Michel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Union des chantiers navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Ibold (Peter)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Caroff (Gilbert)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Berret (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: O'neill (Dominique)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Mordelle (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de l'Association française des sociétés d'assurances transports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Le Strat (Olivier)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Robin (René)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Sandrin (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Comte (Robert)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Motte (Claude)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Mesnier (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Lafourcade (Olivier)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Gourgues (Jean-Yves)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Clais (Philippe)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Alexandre (Philippe)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000201241(source JORF)
désignation
03 Juin 199703/06/1997
De: Ibold (Peter)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Caroff (Gilbert)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Berret (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: O'Neill (Dominique)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Mordelle (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Schwartz (Yves)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Vallery-Radot (Guy)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Sirat (Robert)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Kobus (André)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Gourgues (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Fountaine (Jean-François)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Deschodt (Marcel)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Colson (Pierre-Marie)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Chalain (Jean-Marc)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Cariou (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Borell (Francis)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Tissot (Daniel)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Robin (René)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Mouzay (Jean-Pierre)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Gachelin (Pierre)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Talbert (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Serre (Dominique)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Sandrin (Jacques)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Comte (Robert)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Thiolat (Jacques)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Sabin (Gilles)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Vallery-Radot (Guy)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentant de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. de Boom (Alex)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000540841(source JORF)
nomination
25 Août 199225/08/1992
De: Deville (Jacques)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. de Faucamberge (Philippe)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Demaison (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. Vallery-Radot (Guy)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: de Boom (Alex)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. Goiot (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Becquevort (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
représentants de la Fédération des industries nautiques
Remplace:M. Wydauw (André)
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000175275(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Gutelle (Pierre)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Finot (Jean-Marie)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Dolto (Grégoire)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Berret (Jean)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
h) Représentants de l'Institut français des architectes navals
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: O'Neill (Dominique)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Mordelle (Jacques)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
g) Représentants du Comité central des assureurs maritimes
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Schwartz (Yves)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Meignen (Claude)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Wydauw (André)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Vallery-Radot (Guy)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Sirat (Robert)
de Faucamberge (Philippe)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Kobus (André)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Goiot (Jean-Marie)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: de Boigne (Pierre-Edouard)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Chalain (François)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Carriou (Jean-Yves)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Vergnot (Christian)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Tissot (Daniel)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Magoutier (Robert)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Houet (Michel)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
d) Représentants de la Fédération française motonautique
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Talbert (Jean)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Sandrin (Jacques)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Peters (Gary)
titulaires
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Comte (Robert)
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Saint Marty (Pierre)
titulaire
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Remy (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991
De: Flahault (Frédérique)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
e) Représentants de la Fédération des industries nautiques
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000343893(source JORF)
désignation
10 Août 199110/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.